Déposée le 19 mars 1999 par CREGUT Alain et CREGUT Josie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOTERRES AYGUE BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est CREGUT Alain et CREGUT Josie, domicilié(e) 3, Rue des Belles filles, 26290 DONZERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREGUT Alain - France.
La marque BIOTERRES AYGUE BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782787.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTERRES AYGUE BELLE est expirée depuis le 19 mars 2009.
CREGUT Alain et CREGUT Josie - 3, Rue des Belles filles, 26290 DONZERE - France
CREGUT Alain - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Antennes et pendules comme instruments de détection et de localisation des particularités électromagnétiques liées à l'activité terrestre. Appareils émetteurs (télécommunications) destinés à être installés sur les ordinateurs, les téléphones ou les télévisions servant à diminuer les effets des pollutions électromagnétiques sur les organismes vivants. Ces instruments et appareils pouvant être utilisés dans le domaine de la géobiologie, du feng shui, de la bioénergétique de l'habitat pour l'amélioration du cadre de vie, de l'habitat, du lieu de travail. Fontaines en terre cuite, céramique, ciments, cristaux. Appareils pour activer les liquides, eau, vin, élixirs, parfums. Tous ces produits et appareils pourront être utilisés dans le domaine de la géobiologie, du feng shui, de la bioénergétique de l'habitat pour l'amélioration du cadre de vie, de l'habitat, du lieu de travail. Objets d'art et arts de la table à base de terre cuite, de verre, faïence, porcelaine : pichets, assiettes, tasses et gobelets, dessous de plats, vases. Objets en terre cuite, pour appliquer sur les ordinateurs et destinés à entretenir le fonctionnement bioénergétique des êtres vivants lorsqu'ils sont soumis aux pollutions électromagnétiques. Tous ces produits et appareils pourront être utilisés dans le domaine de la géobiologie, du feng shui, de la bioénergétique de l'habitat pour l'amélioration du cadre de vie, de l'habitat, du lieu de travail.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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