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Marques déposées par l'association loi 1901 CREER
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AMMONITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMMONITE
CREER Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1670056
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2001

Présentation de la marque AMMONITE

Déposée le 7 juin 1991 par l'association loi 1901 CREER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMMONITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CREER domicilié(e) 62 Rue Tiquetonne, 75002 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie HARTENSTEIN - France.

La marque AMMONITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMMONITE est expirée depuis le 7 juin 2001.

CREER a également déposé les autres marques suivantes : TALL , HABITAT CONCEPT


CREER Association Loi 1901 - 62 Rue Tiquetonne, 75002 Paris - France


Sylvie HARTENSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Organisation d'une manifestation à but culturel et caritatif avec remise de prix pour les Arts Plastiques