Déposée le 30 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) CREEKS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREELAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREEKS domicilié(e) 28, avenue de Flandre,75019 Paris - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 149 759 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque FREELAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREEKS, Société anonyme - 28, avenue de Flandre,75019 Paris - 75019 - France - SIREN 552149759
BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Inscription le 28 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°533085 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-28
Cosmétiques, fards, rouges à lèvres, laques pour les cheveux et pour les ongles, produits de maquillage, pommades à usage cosmétique, poudre pour le visage, crèmes de beauté, huiles essentielles, crèmes pour le corps, parfums, eaux de toilette, lotions capillaires, shampooings, savons, déodorants à usage personnel. Lunettes, lunettes de vue, de soleil, et de sport, étuis à lunettes, montures de lunettes. Bijouterie, joaillerie, horlogerie ; bijoux en métaux précieux, bijouterie fantaisie à savoir anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchette, bracelets, bracelets de montre, broches, chaînes, colliers, épingles, médailles, médaillons, parures. Produits de l'imprimerie, livres et papier à lettres ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'artiste et pinceaux, machines à écrire, matériels d'instruction et d'enseignement ; instruments d'écriture, trousses pour le matériel de dessin ou d'écriture, stylographes, crayons en bois, gommes, taille-crayons, planches à dessin. Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis étant adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), portefeuilles, porte-documents, serviettes (maroquinerie), cartables, étuis pour clés, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-clés ; malles, valises, coffres de voyage, sacs, à savoir sacs à dos, sacs à provisions, sacs de campeur, sacs d'écolier, sacs de voyage, sacs d'alpiniste, sacs de plage, sacs à main, sacs à roulettes. Toiles cirées, draps, édredons, taies d'oreilles, couvertures, dessus de lit, linge de bains (à l'exception de l'habillement), linge de table non en papier, essuis-mains en matière textile, serviettes de tables en matière textile, housses pour coussins. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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