Déposée le 18 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) Creeks
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « C. CREEKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-30 du 23 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Creeks domicilié(e) 11, rue de Cambrai, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 149 759 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ - France.
La marque C. CREEKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Creeks (S.A.) - 11, rue de Cambrai, 75019 PARIS - France - SIREN 552149759
BREESE-MAJEROWICZ - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48
Inscription le 18 mars 2004 - Concession de licence n°389151 - Publication au BOPI 2004-03-18
Inscription le 1 août 2005 - Changement d'adresse n°416182 - Publication au BOPI 2005-08-01
Inscription le 3 octobre 2006 - Résiliation de licence n°441893 - Publication au BOPI 2006-10-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Savons, shampooings, dentifrices, laits et produits pour la toilette en général ; produits de la parfumerie et notamment parfums, eaux de toilette, déodorants à usage personnel ; produits cosmétiques, rouges à lèvres, laques pour les ongles, produits de maquillage, pommades à usage cosmétique, poudre pour le visage, crèmes de beauté, produits cosmétiques pour les soins de la peau. Produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques. Produits hygiéniques. Produits diététiques à usage médical. Aliments pour bébés. Baumes à usage médical, reconstituants (médicaments), serviettes hygiéniques, supplément alimentaires minéraux, préparations de vitamines. Appareils et instruments nautiques, de télécommunication, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques impressionnés, supports d'enregistrement sonores, disques acoustiques, disques compacts, audio, vidéo, optiques ; cassettes audio et vidéo ; cédéroms, ordinateurs, logiciels progiciels, périphériques d'ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Lunettes de vue, lunettes de soleil et leurs montures et étuis. Téléphones fixes ou portables, microscopes, automates à musique, fers à repasser électriques, appareils de télévision, lecteurs de disques ou cassettes. Bijouterie en métaux précieux ; joaillerie en vrai ou faux, bijouterie fantaisie, en particulier anneaux, bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchette, bracelets, boîtes à bijoux en métal précieux, étuis à cigarettes en or ou en argent, insignes, médailles, clips, broches, chaînes de montre, chaînes et colliers, sautoirs, bracelets, épingles à cravate, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, en particulier montres-bracelets, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), réveils, pendulettes, chronomètres. Livres, articles imprimés et papier à lettres ; cartes de voeux, faire-part, enveloppes, cartons à archivage, paquets cadeaux, papier d'emballage, noeuds, rubans ; trousses pour le matériel de dessin ou d'écriture, stylographes, crayons en bois, gommes, taille-crayons, planches à dessin, adhésifs pour équipement de bureau ou à usage domestique ; photographies, matériel d'artiste et pinceaux, machines à écrire et équipement de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction et d'enseignement ; cartes à jouer ; posters ; journaux et périodiques, nappes et serviettes de table en papier, cache-pots en papier. Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis étant adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), portefeuilles, porte-documents, serviettes (maroquinerie), cartables, étuis pour clés, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-clés, portefeuilles ; malles, valises, coffres de voyage, sacs de voyage, sacs d'alpiniste, sacs de plage, sacs à main, sacs à roulettes, harnachement pour chevaux, colliers de chiens. Meubles, tables, guéridons, fauteuils, chaises, commodes, chiffonniers, bois de lits, armoires, paravents en bois, cadres (encadrement), cintres pour vêtements, parcs pour bébés, berceaux, boîtes aux lettres (ni en métal ni en maçonnerie), coffres non métalliques, coffrets, écrins non en métaux précieux, jardinières, miroirs, mobilier scolaire, mobilier de bureau porte-parapluie, patères pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, tables roulantes, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, pieds de lampes en bois. Rayonnages, rayons de meubles, mobiles pour la décoration. Ustensiles pour le ménage ou la cuisine, instruments d'arrosage, baignoires pour bébés, bocaux, boîtes à savon, boîtes à thé, bougeoirs non en métaux précieux, brosses, peignes, brûle-parfums, cache-pots non en papier, pots à fleurs, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, dessous de plats, surtouts de tables, tapettes pour battre les tapis, plateaux à usage domestiques non en métaux précieux, pots, corbeilles, ronds de serviettes non en métaux précieux, statuettes et objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en bois, en verre. Tasses, assiettes, carafes, verres, en verrerie, porcelaine ou faïence. Cages à oiseaux, poignées de portes en bois, en verre ou en porcelaine. Tissus pour la lingerie, linge de maison toiles cirées, draps, édredons, couvertures et linge de table, essuie-mains en matières textiles ; tissus d'ameublement, tentures murales en matières textiles, stores en matières textiles ; tissus pour chaussures, tissus, de soie, de damas, de feutre, de laine, de cotons, de velours, tulles, tissus imitant la peau d'animaux Vêtements et sous-vêtements, pantalons, robes, jupes, blousons, redingote, chemisettes, manteaux en tissu et en cuir ou en imitation de cuir, gilets, vestes, jaquettes, en tissu ou en cuir ou similicuir, costumes pour hommes, tailleurs pour dames, robes de chambres, costumes de bain et peignoirs, lingerie de corps, pyjamas ; articles de chapellerie, écharpes, bonneterie, gants (habillement), chaussures en tous genres, bottes, bottines, guêtres, bombes et culottes pour l'équitation, ceintures de dames et d'hommes, chaussettes. Attaches pour vêtements, boucles pour vêtements et pour souliers, attaches de bretelles, articles décoratifs pour la chevelure, barrettes à cheveux, fermoirs de ceintures. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, épinglettes (non en métaux précieux), badges ornementaux. Tapis, moquettes, paillassons, revêtements de sols isolants, gazon artificiel, tapis de gymnastique. Jeux, jouets ; appareils de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, ailes delta, arcs de tir, ballons de jeu, gants de base ball, bassins pour la baignade, bicyclettes fixes d'entraînement, tables de billard, porte-bougies pour arbres de Noël, cannes de golf, cerfs-volants, épuisettes pour la pêche, engins pour exercices corporels, fléchettes, armes d'escrime, haltères, jeux de table, masques de carnaval, parapêntes, patins à roulettes, planches pour le surfing ou à voile, protège-coudes et protège-genoux, raquettes skis, trottinettes, vêtements de poupées ; décorations pour arbres de Noël ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; marionnettes ; masques de théâtre ; modèles réduits de véhicules ; poupées ; jeux de société ; animaux en peluche. Tabac, tabac à priser, cigares, cigarettes, pots à tabac, allumettes, blagues à tabac, boîtes à cigares non en métaux précieux, briquets, cendriers, étuis à cigares ou à cigarettes non en métaux précieux, fume-cigarettes non en métaux précieux, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, services pour fumeurs.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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