Présentation de la marque CREE Développer l'espace de liberté
Déposée le 17 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CREE Développer l'espace de liberté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREE domicilié(e) ZI DU RECOU, AVENUE CHAMPLEVERT - 69520 - GRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 046 958 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREE, Mme DREVET FLORENCE domicilié(e) ZI DU RECOU, AVENUE CHAMPLEVERT - 69520 - GRIGNY - France.
La marque CREE Développer l'espace de liberté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189769.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREE Développer l'espace de liberté arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.
CREE a également déposé les autres marques suivantes : CC CREE , SYLPOX , CREEDO
CREE, SAS - ZI DU RECOU, AVENUE CHAMPLEVERT - 69520 - GRIGNY - France - SIREN 302046958
CREE, Mme DREVET FLORENCE - ZI DU RECOU, AVENUE CHAMPLEVERT - 69520 - GRIGNY - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Inscription le 20 juillet 2016 - Retrait partiel n°674181 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-20
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Appareils et instruments pour le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; tous les produits précités étant du domaine de l'équipement pour les handicapés, aucun des produits précités n'étant dans le domaine des diodes électroluminescentes (DEL) ou de l'éclairage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Appareils et installations sanitaires ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
Coussins ; fauteuils ; sièges ; matelas.
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