Déposée le 16 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) CREDO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SECTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDO domicilié(e) 29 rue Roussel Doria - 13004 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 126 050 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre GASNIER avocat domicilié(e) 141 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.
La marque SECTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREDO SA - 29 rue Roussel Doria - 13004 - MARSEILLE - France - SIREN 341126050
Jean-Pierre GASNIER avocat - 141 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Inscription le 6 août 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°580441 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main). Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux Précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux, coupes cigares.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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