Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECTIONS
CREDO SA

Numéro de dépôt :
3236649
Date de dépôt :
16/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/07/2013
SECTIONS de CREDO

Présentation de la marque SECTIONS

Déposée le 16 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) CREDO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SECTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDO domicilié(e) 29 rue Roussel Doria - 13004 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 126 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre GASNIER avocat domicilié(e) 141 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque SECTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECTIONS est expirée depuis le 16 juillet 2013.

CREDO a également déposé les autres marques suivantes : AR VAG , Kei Squared , AR VAG , CREDO , OTWS ON THE WILD SIDE


CREDO SA - 29 rue Roussel Doria - 13004 - MARSEILLE - France - SIREN 341126050


Jean-Pierre GASNIER avocat - 141 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Inscription le 6 août 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°580441 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main). Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes. Cigares ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux Précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux, coupes cigares.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.