Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RUCHER DE MA TANTE
CREDIT MUNICIPAL DE PARIS, Etablissement Public Communal de Crédit et d'Aide Sociale

Numéro de dépôt :
3735512
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
LE RUCHER DE MA TANTE de CREDIT MUNICIPAL DE PARIS

Présentation de la marque LE RUCHER DE MA TANTE

Déposée le 4 mai 2010 par CREDIT MUNICIPAL DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RUCHER DE MA TANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est CREDIT MUNICIPAL DE PARIS, Etablissement Public Communal de Crédit et d'Aide Sociale domicilié(e) 55, rue des Francs Bourgeois - 75181 - PARIS Cedex 04 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Maître Fabienne FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LE RUCHER DE MA TANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUCHER DE MA TANTE est expirée depuis le 4 mai 2020.

CREDIT MUNICIPAL DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : DEPUIS 1777 CREDIT MUNICIPAL DE PARIS , LA CAVE DE MA TANTE , CREDIT MUNICIPAL DE PARIS – CMP , LIVRET SOLIDARITÉ Crédit Municipal de Paris pour tous depuis 1637 , MICROCRÉDIT MUNICIPAL , GALERIE FRANCS-BOURGEOIS , MUNIVIN , MUNIGARDE , Crédit Municipal de Paris Pour tous depuis 1637 Epargne Solidarité , COMPTE À TERME SOLIDARITÉ Crédit Municipal de Paris Pour tous depuis 1637


CREDIT MUNICIPAL DE PARIS, Etablissement Public Communal de Crédit et d'Aide Sociale - 55, rue des Francs Bourgeois - 75181 - PARIS Cedex 04 - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Maître Fabienne FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris - 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; agar-agar ; albumine (animale ou végétale) ; gomme arabique ; édulcorants artificiels (produits chimiques) ; produits pour la conservation des fleurs ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; gélatine à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; shampoings ; gels-douche ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; huiles de massage ; masques de soin et de beauté crèmes cosmétiques ; désodorisants à usage personnel ; cire à épiler ; cire à parquet ; cire à polir ; cire pour meubles et produits en cuir ; extraits de fleurs (parfumerie) ; eaux de toilettes, laits de toilettes ; encens ; bâtons d'encens ; aromates pour gâteaux (huiles essentielles) ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; cire d'abeille ; bougies en cire d'abeille pour l'éclairage ; bougies (éclairage) ; bougies parfumées ; bougies pour arbres de Noël ; veilleuses (bougies) ; chandelles ; cire pour l'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; gelée royale (à usage médical) ; bonbons à usage pharmaceutique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; sirops à usage pharmaceutique.

Papier, cartons et produits en ces matières, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en carton, papier hygiénique, articles pour reliures, photographies, cartes (non magnétiques) bancaires, de crédit, de paiement, accréditives, privatives ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas, autocollants (articles de papeterie), livres, magazines, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de voeux musicales, dessins, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, fanions (en papier), feuilles (papeterie), images, journaux, papier à lettres, porte-chéquiers, cartes postales, presses à cartes de crédit, non électriques, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, signets, cartes de souhaits, machines pour l'affranchissement, pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, papier carbone, buvards, brosses pour l'écriture, bâtons d'encre, biblorhaptes, pinces à billets, brochures, tampons pour cachets, cire à cacheter, catalogues, chemises pour documents, compas de tracé, corbeilles à courrier, encres à corriger (héliographie), stylos, tampons pour sceaux, supports pour plumes et crayons, baguettes pour tableaux non électroniques, tableaux (peintures) encadrés ou non, plaques à timbrer, appareils à vigneter.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; ruches pour abeilles ; cadres de ruches ; cire gaufrée pour ruches ; rayons de miel ; rayons de ruches ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; conserves de fruits ; fruits cuits ; pollen préparé pour l'alimentation.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; bonbons ; bonbons au miel ; pain d'épice ; gomme à mâcher non à usage médical ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; infusions non médicinales ; propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture).

Bières ; bières de miel ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques à base de miel.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; hydromel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle procurant des avantages financiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; aide à la direction des affaires, renseignements d'affaires, agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, estimation en affaires commerciales, étude de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, informations d'affaires, location de matériel publicitaire, prévisions économiques, courrier publicitaire, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, établissement de relevés de comptes, diffusion d'informations commerciales, de renseignements commerciaux relatifs au marché de l'art, prospection commerciale de clientèle, service de marchéage avec offre de vente, recherche de marché, étude du marché dans le domaine de l'art, ventes aux enchères publiques, recherches économiques sur le marché de l'art.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services hôteliers ; services de traiteurs.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; élevage d'animaux ; apiculture.