Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL DES VENTES DE CREDIT MUNICIPAL DE PARIS ET D'ILE-DE-FRANCE
CREDIT MUNICIPAL DE PARIS (établissement public)

Numéro de dépôt :
1732451
Date de dépôt :
10/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/1999
HOTEL DES VENTES DE CREDIT MUNICIPAL DE PARIS ET D\'ILE-DE-FRANCE de CREDIT MUNICIPAL DE PARIS (établissement public

Présentation de la marque HOTEL DES VENTES DE CREDIT MUNICIPAL DE PARIS ET D'ILE-DE-FRANCE

Déposée le 10 août 1989 par CREDIT MUNICIPAL DE PARIS (établissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOTEL DES VENTES DE CREDIT MUNICIPAL DE PARIS ET D'ILE-DE-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CREDIT MUNICIPAL DE PARIS (établissement public), domicilié(e) 55, rue des Francs-Bourgeois, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATOU - France.

La marque HOTEL DES VENTES DE CREDIT MUNICIPAL DE PARIS ET D'ILE-DE-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DES VENTES DE CREDIT MUNICIPAL DE PARIS ET D'ILE-DE-FRANCE est expirée depuis le 10 août 1999.

CREDIT MUNICIPAL DE PARIS (établissement public a également déposé les autres marques suivantes : Carte Ivoire , "L'ART EST CAPITAL" , HOTEL DES VENTES DU GRIFFON , GRIFFON , MUNIFINANCE


CREDIT MUNICIPAL DE PARIS (établissement public) - 55, rue des Francs-Bourgeois, 75004 PARIS - France


Mme PATOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Publicité, conseil aux particuliers et aux entreprises, informations, renseignements relatifs au marché de l'art.Affaires, toutes opérations commerciales, financières et culturelles dans le domaine des objets de valeur, d'art, biens précieux et de collection, courtage, organisation de ventes aux enchères publiques d'objets d'art et de biens précieux, location de salles.Assurances, services de souscription d'assurance, prêts sur gages, recouvrement de créances, expertises estimations d'objets d'art, opérations bancaires et de crédits.Communication de documents, d'informations, périodiques, revues dans le domaine de l'art, organisation de conférences.Transport de marchandises, déménagement de mobilier.Entrepot, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur conservation et gardiennage. Education, organisation d'expositions édition de livres, revues, films

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.