Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR SE PASSER D'UN AVAL PARCE QU'ON A DU COFFRE.
CREDIT MODERNE ANTILLES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97673176
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2007

Présentation de la marque POUR SE PASSER D'UN AVAL PARCE QU'ON A DU COFFRE.

Déposée le 11 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) CREDIT MODERNE ANTILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POUR SE PASSER D'UN AVAL PARCE QU'ON A DU COFFRE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT MODERNE ANTILLES domicilié(e) Angle rue F. Fresneau et Boulevard Marquisat de Houëlbourg, Z.I. JARRY, 97122 BAIE DE MAHAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 891 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque POUR SE PASSER D'UN AVAL PARCE QU'ON A DU COFFRE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR SE PASSER D'UN AVAL PARCE QU'ON A DU COFFRE. est expirée depuis le 11 avril 2007.

CREDIT MODERNE ANTILLES a également déposé les autres marques suivantes : CM CREDIT MODERNE Groupe Cetelem , CREDIT CLASSICO UNE BONNE OPERATION POUR ACHETER SA VOITURE SANS COMPLICATIONS ACANTHURUS CHIRURGUS POISSON CHIRURGIEN , CREDIT SYNCHRO , CREDIT SOLO POUR SE PASSER D'UN AVAL PARCE QU'ON A DU COFFRE LACTOPHRYS BICAUDALIS POISSON COFFRE , POUR REPORTER VOTRE 1ère MENSUALITE SANS AVOIR A DEMANDER LA LUNE. , CM CREDIT MODERNE Groupe Cetelem , CREDIT SYNCHRO POUR REPORTER VOTRE 1ERE MENSUALITE SANS AVOIR A DEMANDER LA LUNE CHAETODON OCCELATUS POISSON LUNE , CREDIT AVISO POUR PARTIR AVEC SA VOITURE NEUVE SANS BOURSE DELIER. , C'MA VOITURE CREDIT MODERNE ANTILLES , CREDIT AVISO POUR PARTIR AVEC SA VOITURE NEUVE SANS BOURSE DELIER BALISTES VETULA POISSON BOURSE


CREDIT MODERNE ANTILLES (société anonyme) - Angle rue F. Fresneau et Boulevard Marquisat de Houëlbourg, Z.I. JARRY, 97122 BAIE DE MAHAULT - France - SIREN 341891653


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; cartes magnétiques; extincteurs. Cartes (non magnétiques) bancaires, de crédit, de paiement, accréditives. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Cartes d'identification pour accès à différentes prestations de services, à savoir crédit à la consommation, prêts personnels, prêts immobiliers, assurances, épargne

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.