Marque expirée - Marque en non vigueur

C'MA VOITURE CREDIT MODERNE ANTILLES
CREDIT MODERNE ANTILLES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97673180
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2017

Présentation de la marque C'MA VOITURE CREDIT MODERNE ANTILLES

Déposée le 11 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) CREDIT MODERNE ANTILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'MA VOITURE CREDIT MODERNE ANTILLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT MODERNE ANTILLES domicilié(e) Rue Ferdinand Forest,97122 BAIE MAHAULT,Guadeloupe (dossier no 2329775) - 97122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 891 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2329775) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'MA VOITURE CREDIT MODERNE ANTILLES est expirée depuis le 11 avril 2017.

CREDIT MODERNE ANTILLES a également déposé les autres marques suivantes : CM CREDIT MODERNE Groupe Cetelem , CREDIT CLASSICO UNE BONNE OPERATION POUR ACHETER SA VOITURE SANS COMPLICATIONS ACANTHURUS CHIRURGUS POISSON CHIRURGIEN , CREDIT SYNCHRO , POUR SE PASSER D'UN AVAL PARCE QU'ON A DU COFFRE. , CREDIT SOLO POUR SE PASSER D'UN AVAL PARCE QU'ON A DU COFFRE LACTOPHRYS BICAUDALIS POISSON COFFRE , POUR REPORTER VOTRE 1ère MENSUALITE SANS AVOIR A DEMANDER LA LUNE. , CM CREDIT MODERNE Groupe Cetelem , CREDIT SYNCHRO POUR REPORTER VOTRE 1ERE MENSUALITE SANS AVOIR A DEMANDER LA LUNE CHAETODON OCCELATUS POISSON LUNE , CREDIT AVISO POUR PARTIR AVEC SA VOITURE NEUVE SANS BOURSE DELIER. , CREDIT AVISO POUR PARTIR AVEC SA VOITURE NEUVE SANS BOURSE DELIER BALISTES VETULA POISSON BOURSE


CREDIT MODERNE ANTILLES Société Anonyme - Rue Ferdinand Forest,97122 BAIE MAHAULT,Guadeloupe (dossier no 2329775) - 97122 - France - SIREN 341891653


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2329775) - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Inscription le 27 février 2007 - Changement d'adresse n°449346 - Publication au BOPI 2007-02-27

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2006 n°2329775 - Publication au BOPI 2006-12-19

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; cartes magnétiques; extincteurs. Cartes (non magnétiques) bancaires, de crédit, de paiement, accréditives. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Cartes d'identification pour accès à différentes prestations de services, à savoir crédit à la consommation, prêts personnels, prêts immobiliers, assurances, épargne. Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservation de places pour le voyage (transports)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.