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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS
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ZEN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ZEN
CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil administration
Fralib Sourcing Unit, Société par actions simplifiée à associé unique
Suntory Holdings Limited, Société organisée sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
1498543
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2028

Présentation de la marque ZEN

Déposée le 16 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS, la Société par Action Simplifiée (SAS) Fralib Sourcing Unit, la société Suntory Holdings Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS domicilié(e) 18 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 9 , la Société par Action Simplifiée (SAS) Fralib Sourcing Unit domicilié(e) 20 rue des Deux Gares - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la société Suntory Holdings Limited domicilié(e) 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka, Japon - Japon.

La marque ZEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 36

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ZEN arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

CREDIT LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTILION , CESAR , BERENICE , OBLILION , LIONRETRAITE , TELELION , CL , CREDIT FEU VERT , LION AVIS DE PRELEVEMENTS , LE GRAND JEU DES PROJETS


CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil administration - 18 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 69002 - LYON - France - SIREN 9

Fralib Sourcing Unit, Société par actions simplifiée à associé unique - 20 rue des Deux Gares - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 3

Suntory Holdings Limited, Société organisée sous les lois du Japon - 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka, Japon - Japon



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Renouvellement avec limitation n°2130031 - Publication au BOPI 1998-51

Renouvellement avec limitation le 25 juillet 2008 n°2380377 - Publication au BOPI 2008-07-25

Inscription le 27 février 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°250632 - Publication au BOPI 1998-02-27

Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489896 - Publication au BOPI 2009-01-27

Renouvellement avec limitation n°2128957 - Publication au BOPI 1999-06

Renouvellement avec limitation n°2377185 - Publication au BOPI 2008-40

Renouvellement avec limitation n°2389727 - Publication au BOPI 2009-03

Renouvellement avec limitation n°2390846 - Publication au BOPI 2009-04

Renouvellement avec limitation n°2383334 - Publication au BOPI 2009-02

Renouvellement avec limitation n°2383891 - Publication au BOPI 2009-01

Renouvellement avec limitation n°2385179 - Publication au BOPI 2008-48

Inscription le 24 novembre 2008 - Changement de nature juridique n°485523 - Publication au BOPI 2008-11-24

Inscription le 8 novembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°464339 - Publication au BOPI 2007-11-08

Inscription le 27 juin 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°302836 - Publication au BOPI 2000-06-27

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°312820 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 9 mai 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°299763 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°293141 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 22 février 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°272438 - Publication au BOPI 1999-02-22

Inscription le 30 janvier 2002 - Changement de dénomination n°340104 - Publication au BOPI 2002-01-30

Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352684 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 25 juin 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°456323 - Publication au BOPI 2007-06-25

Inscription le 22 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°447035 - Publication au BOPI 2007-01-22

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°392210 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 23 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°380045 - Publication au BOPI 2003-10-23

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-18

Inscription le 9 septembre 2009 - Changement de dénomination n°505974 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Inscription le 3 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°509259 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-03

Renouvellement avec limitation le 26 mai 2009 n°2408267 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2018 n°2683854 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2018 n°2695996 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-10-16

Renouvellement avec limitation le 11 septembre 2018 n°2692514 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-09-11

Assurances ; banques ; agences de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gages ; recouvrement de créances ; loteries ; émission de chèques de voyage et lettres de crédit ; agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d’immeubles) ; expertises immobilières ; gérance d’immeubles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigre, sauces ; épices ; glace ; Bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.