CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
1248543
Date de dépôt :
19/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2028
Présentation de la marque SPHERES
Déposée le 19 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPHERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS domicilié(e) 18 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 509 741 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme Laurence RIVIERE domicilié(e) Batiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque SPHERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil d'administration - 18 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 69002 - LYON - France - SIREN 954509741
NOVAGRAAF FRANCE, Mme Laurence RIVIERE - Batiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2024214 - Publication au BOPI 1993-47
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2131624 - Publication au BOPI 2008-11-26
Renouvellement avec limitation le 26 novembre 2008 n°2390539 - Publication au BOPI 2008-11-26
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10
Inscription le 26 octobre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°421301 - Publication au BOPI 2005-10-26
Inscription le 7 février 2000 - Renonciation partielle n°294907 - Publication au BOPI 2000-02-07
Inscription le 4 novembre 2005 - Changement de nom, de dénomination n°421916 - Publication au BOPI 2005-11-04
Inscription le 25 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645407 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2709941 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2018-11-15
Papier et carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes à l'exception des instruments d'écriture et de dessin ; pinceaux à l'exception des instruments d'écriture et de dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des instruments d'écriture et de dessin (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité et affaires. Assurances et finances.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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