Déposée le 5 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS domicilié(e) 18, rue de la République, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 509 741 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque OPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREDIT LYONNAIS (société anonyme) - 18, rue de la République, 69002 LYON - France - SIREN 954509741
NOVAMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Télécommunications, services de communications à savoir communications par ordinateurs, par téléphone, par réseau de type Internet, transmissions d'informations par code d'accès Internet, par réseau de type Internet, par voie télématique ou par terminaux d'ordinateurs, transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs ou de systèmes de transmissions tels que ondes, satellites, réseau Internet ; services de transmission d'informations par voie de vidéo communication ; services de télécommunications et de messagerie électronique pour services en lignes.
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