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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CREDIT LYONNAIS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3238454
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
Marque figurative de CREDIT LYONNAIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS domicilié(e) 18, rue de la République,69002 LYON - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 509 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE GE/CB/CP/MK S domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238454.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juillet 2013.

CREDIT LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTILION , CESAR , BERENICE , OBLILION , LIONRETRAITE , TELELION , CL , CREDIT FEU VERT , LION AVIS DE PRELEVEMENTS , LE GRAND JEU DES PROJETS


CREDIT LYONNAIS (Société anonyme) - 18, rue de la République,69002 LYON - 69002 - France - SIREN 954509741


NOVAGRAAF FRANCE GE/CB/CP/MK S - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires, affaires immobilières, investissement de capitaux, consultations en matière financière, cote en Bourse, courtage en Bourse, émission de chèques de voyage et de lettre de crédit, émission de titres de paiement, émission de cartes de crédit, caisse de prévoyance, analyse financière, estimations financières (banque, assurance, immobilier), estimations fiscales, services de financement, prêt (finances), informations et opérations financières, transactions financières, constitution de capitaux, services de gestion et de placement de fonds, services d'épargne actuariat, affacturage, agences de crédit, expertise immobilière, gérance de biens immobiliers, services de cartes de crédit et de cartes de débit, opérations de change, dépôt, en coffre-forts, vérification de chèques, transfert électronique de fonds. Télécommunications.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.