Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIBRE COURS
CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1471645
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2028

Présentation de la marque LIBRE COURS

Déposée le 16 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBRE COURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS domicilié(e) 18 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 509 741 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque LIBRE COURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LIBRE COURS arrivera à expiration en date du 16 juin 2028.

CREDIT LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTILION , CESAR , BERENICE , OBLILION , LIONRETRAITE , TELELION , CL , CREDIT FEU VERT , LION AVIS DE PRELEVEMENTS , LE GRAND JEU DES PROJETS


CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil d'administration - 18 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 69002 - LYON - France - SIREN 954509741


Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence - 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2008 n°2369427 - Publication au BOPI 2008-04-04

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249482 - Publication au BOPI 1998-02-09

Renouvellement sans limitation n°2118464 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2018 n°2681606 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-17

Assurances et finances.Assurances.Caisses de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière. Gérance d'immeubles.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.