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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS
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INITIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIAL
CREDIT LYONNAIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3824479
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2021
INITIAL de CREDIT LYONNAIS

Présentation de la marque INITIAL

Déposée par voie électronique le 18 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INITIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS domicilié(e) 18 rue de la République - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 509 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque INITIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIAL est expirée depuis le 18 avril 2021.

CREDIT LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTILION , CESAR , BERENICE , OBLILION , LIONRETRAITE , TELELION , CL , CREDIT FEU VERT , LION AVIS DE PRELEVEMENTS , LE GRAND JEU DES PROJETS


CREDIT LYONNAIS, société anonyme - 18 rue de la République - 69002 - LYON - France - SIREN 954509741


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Cartes bancaires magnétiques, logiciels dans les domaines financiers et monétaire ; cartes magnétiques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; progiciels (programmes enregistrés) ; cartes magnétiques de crédit, cartes magnétiques de débit ;

Service de banque accessible à distance par téléphone mobile, par Internet ou par e-mail. ;

Télécommunications, services de communication, à savoir communications par ordinateurs, par réseau Internet et/ou par voie télématique (dont téléphones mobiles) ; services de transmissions d'informations et de messages écrits par code d'accès à Internet en liaison avec un téléphone mobile ; service de transmissions d'informations et de messages écrits par voie télématique accessible par code d'accès ou par terminaux d'ordinateur en liaison avec un téléphone mobile ; tous les produits précités relevant du domaine bancaire.