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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS
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EXCELLENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCELLENCE
CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1423192
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2027

Présentation de la marque EXCELLENCE

Déposée le 5 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS domicilié(e) 18 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 509 741 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Batiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 5 juin 2027.

CREDIT LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTILION , CESAR , BERENICE , OBLILION , LIONRETRAITE , TELELION , CL , CREDIT FEU VERT , LION AVIS DE PRELEVEMENTS , LE GRAND JEU DES PROJETS


CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil d'administration - 18 RUE DE LA RÉPUBLIQUE - 69002 - LYON - France - SIREN 954509741


NOVAGRAAF FRANCE - Batiment O2, 2, Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Renouvellement sans limitation n°2081758 - Publication au BOPI 1997-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Inscription - Transmission de propriété n°34024 - Publication au BOPI

Inscription le 21 juin 2007 - Changement de dénomination n°460376 - Publication au BOPI 2007-06-21

Inscription le 17 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°340468 - Publication au BOPI 2001-10-17

Inscription le 21 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°460374 - Publication au BOPI 2007-06-21

Inscription le 21 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°460375 - Publication au BOPI 2007-06-21

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2007 n°2344588 - Publication au BOPI 2007-06-21

Inscription le 22 avril 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°622890 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Renouvellement avec limitation le 22 mai 2017 n°2649658 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-05-22

Cartes magnétiques, cartes de crédit, cartes de paiement, cartes accréditives. Finances, services de crédit, opérations de paiement effectuées à l'aide de cartes magnétiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.