Marque expirée - Marque en non vigueur

BOURSILION
CREDIT LYONNAIS Société anonyme

Numéro de dépôt :
1374907
Date de dépôt :
15/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2016

Présentation de la marque BOURSILION

Déposée le 15 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURSILION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT LYONNAIS domicilié(e) 18 Rue de la République,69002 LYON (dossier no 2321263) - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 509 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2321263) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 36 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOURSILION est expirée depuis le 15 octobre 2016.

CREDIT LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTILION , CESAR , BERENICE , OBLILION , LIONRETRAITE , TELELION , CL , CREDIT FEU VERT , LION AVIS DE PRELEVEMENTS , LE GRAND JEU DES PROJETS


CREDIT LYONNAIS Société anonyme - 18 Rue de la République,69002 LYON (dossier no 2321263) - 69002 - France - SIREN 954509741


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2321263) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2006 n°2321263 - Publication au BOPI 2006-08-10

Renouvellement sans limitation n°2073967 - Publication au BOPI 1996-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Assurances et finances. Education et divertissement.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.