Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CAHIERS DU PATRIMOINE
CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL en abrégé CIC société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1435026
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2017

Présentation de la marque LES CAHIERS DU PATRIMOINE

Déposée le 13 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL en abrégé CIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAHIERS DU PATRIMOINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL en abrégé CIC domicilié(e) 6 avenue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2349888) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 016 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2349888) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES CAHIERS DU PATRIMOINE est expirée depuis le 13 novembre 2017.

CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL en abrégé CIC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAUDUN COURTAGE , COMPTE STRATIGESTION CIC Dynamique , COMPTE STRATIGESTION CIC Equilibre , PRIORITE AVENIR , DECOUVERT CONFIANCE DU C.I.C. PARIS , ALLURE , RELEVE MATIC , PEA STRATIGESTION CIC Tempéré , PEA CROISSANCE , CLUB CONCERTO


CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL en abrégé CIC société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 6 avenue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2349888) - 75009 - France - SIREN 542016381


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2349888) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation n°2095304 - Publication au BOPI 1997-38

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2007 n°2349888 - Publication au BOPI 2007-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 5 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304331 - Publication au BOPI 2000-07-05

Inscription le 5 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304330 - Publication au BOPI 2000-07-05

Inscription le 24 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°240521 - Publication au BOPI 1997-07-24

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;brochures périodiques;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances et finances.Assurances.Caisses de prévoyance.Services de souscription d'assurance.Banques.Agences de change.Gérance de portefeuille.Prêts sur gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, Spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.