CIVL CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES LOTISSEMENTS
Présentation de la marque CIVL CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES LOTISSEMENTS
Déposée le 25 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CIVL CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES LOTISSEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CIVL CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES LOTISSEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVL CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES LOTISSEMENTS est expirée depuis le 25 septembre 2000.
CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10