Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIVL CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES LOTISSEMENTS
CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1617835
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
25/09/2000
CIVL CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES LOTISSEMENTS de CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES

Présentation de la marque CIVL CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES LOTISSEMENTS

Déposée le 25 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CIVL CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES LOTISSEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES domicilié(e) 14 bis Quai Colonel Serot, 88000 EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.

La marque CIVL CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES LOTISSEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVL CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES LOTISSEMENTS est expirée depuis le 25 septembre 2000.

CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : AVEC LE "CREDIT SECURITE" VOS TRAVAUX SONT SUIVIS COMME VOS DOSSIERS , CIVA CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES AMENAGEMENT , AVEC LE "CREDIT SECURITE" INVESTISSEZ EN TOUTE SECURITE , CIV CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES , CIVC CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES CONSTRUCTION , SCIV SOCIETE DE CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES , CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES : COMME SON NOM L'INDIQUE , (Marque figurative) , CIVP CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES PROMOTION , CREDIT IMMOBILIER : COMME SON NOM L'INDIQUE


CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES (Société Anonyme) - 14 bis Quai Colonel Serot, 88000 EPINAL - France


Michel POUPON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Crédit;crédit-bail;crédit immobilier;crédit à la construction; crédit à l'aménagement et plus généralement toute activité de crédit en relation avec l'immobilier