Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIVA CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES AMENAGEMENT
CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1617836
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
25/09/2000
CIVA CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES AMENAGEMENT de CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES

Présentation de la marque CIVA CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES AMENAGEMENT

Déposée le 25 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « CIVA CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES AMENAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES domicilié(e) 14 bis Quai Colonel Serot, 88000 EPINAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POUPON - France.

La marque CIVA CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES AMENAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVA CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES AMENAGEMENT est expirée depuis le 25 septembre 2000.

CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES a également déposé les autres marques suivantes : AVEC LE "CREDIT SECURITE" VOS TRAVAUX SONT SUIVIS COMME VOS DOSSIERS , AVEC LE "CREDIT SECURITE" INVESTISSEZ EN TOUTE SECURITE , CIV CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES , CIVC CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES CONSTRUCTION , SCIV SOCIETE DE CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES , CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES : COMME SON NOM L'INDIQUE , (Marque figurative) , CIVP CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES PROMOTION , CREDIT IMMOBILIER : COMME SON NOM L'INDIQUE , CIVL CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES LOTISSEMENTS


CREDIT IMMOBILIER DES VOSGES (Société Anonyme) - 14 bis Quai Colonel Serot, 88000 EPINAL - France


Michel POUPON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Crédit;crédit-bail;crédit immobilier;crédit à la construction; crédit à l'aménagement et plus généralement toute activité de crédit en relation avec l'immobilier