MAISONS HABITAT CONFORT GROUPE CREDIT IMMOBILIER DE SAONE ET LOIRE
Présentation de la marque MAISONS HABITAT CONFORT GROUPE CREDIT IMMOBILIER DE SAONE ET LOIRE
Déposée le 14 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREDIT IMMOBILIER DE SAONE ET LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISONS HABITAT CONFORT GROUPE CREDIT IMMOBILIER DE SAONE ET LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISONS HABITAT CONFORT GROUPE CREDIT IMMOBILIER DE SAONE ET LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438424.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS HABITAT CONFORT GROUPE CREDIT IMMOBILIER DE SAONE ET LOIRE est expirée depuis le 14 octobre 2002.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43