Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONCIER RELAIS PLUS
CREDIT FONCIER DE FRANCE (Société Anonyme FranÇaise)

Numéro de dépôt :
1574467
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2000

Présentation de la marque FONCIER RELAIS PLUS

Déposée le 8 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CREDIT FONCIER DE FRANCEFranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONCIER RELAIS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT FONCIER DE FRANCEFranÇaise domicilié(e) ayant son siège 19, rue des Capucines, 75001 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges BONIN, Gouverneur - France.

La marque FONCIER RELAIS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCIER RELAIS PLUS est expirée depuis le 8 février 2000.

CREDIT FONCIER DE FRANCEFranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : FONCIER ENVERGURE , FONCIER PLEIADE , FONCIER ACTIF , FONCIER PROFIL , FONCIER RECORD , FONCIER MODERATO , FONCIER STRATEGE , FONCIER TEMPO , FONCIER GARANCE , FONCIER AGREMENT


CREDIT FONCIER DE FRANCE (Société Anonyme FranÇaise) - ayant son siège 19, rue des Capucines, 75001 Paris - France


M. Georges BONIN, Gouverneur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

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