FONCIER PUISSANCE 2
Présentation de la marque FONCIER PUISSANCE 2
Déposée le 28 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CREDIT FONCIER DE FRANCEFranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONCIER PUISSANCE 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONCIER PUISSANCE 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCIER PUISSANCE 2 est expirée depuis le 28 septembre 1999.
CREDIT FONCIER DE FRANCEFranÇaise a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11