FONCIER NOVATION

CREDIT FONCIER DE FRANCE (Société Anonyme FranÇaise)

Présentation de la marque FONCIER NOVATION

Déposée le 28 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CREDIT FONCIER DE FRANCEFranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONCIER NOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT FONCIER DE FRANCEFranÇaise domicilié(e) ayant son siège 19, rue des Capucines, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Georges BONIN, Gouverneur - France.

La marque FONCIER NOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCIER NOVATION est expirée depuis le 28 septembre 1999.

CREDIT FONCIER DE FRANCEFranÇaise a également déposé les autres marques suivantes : FONCIER ENVERGURE , FONCIER PLEIADE , FONCIER ACTIF , FONCIER PROFIL , FONCIER RECORD , FONCIER MODERATO , FONCIER STRATEGE , FONCIER TEMPO , FONCIER GARANCE , FONCIER AGREMENT