FONCIER DUO
Présentation de la marque FONCIER DUO
Déposée le 9 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) Crédit Foncier de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONCIER DUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONCIER DUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONCIER DUO est expirée depuis le 9 avril 2024.
Crédit Foncier de France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2014 n°2555803 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-14
Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791554 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28