Marque enregistrée - Marque en vigueur

V-P@ss
CREDIT DU NORD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4217058
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2025
V-P@ss de CREDIT DU NORD

Présentation de la marque V-P@ss

Déposée le 12 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) CREDIT DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « V-P@ss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT DU NORD domicilié(e) 28 Place Rihour - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 504 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque V-P@ss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V-P@ss arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

CREDIT DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : LE LIVRE DE BANQUE CREDIT DU NORD , PROCOMEX , NORDCARTE , PATRIMONIA LE JEU DU PATRIMOINE , NORESTEL , NORBAIL , NORNE , FINORD , SECURICHEQUE , NORGARANTIE


CREDIT DU NORD, Société anonyme - 28 Place Rihour - 59000 - LILLE - France - SIREN 456504851


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Supports de données enregistrables ; supports de stockage de données ; cartes de mémoire flash ; clefs USB (bus sériel universel) ; cartes à puces électroniques ;

Affaires financières, affaires monétaires, affaires bancaires ;

Transmission de données par ordinateurs ; transactions financières électroniques ; communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; location de temps d'accès à des sites Internet ;

Services de sécurité informatique, à savoir cryptologie dans le domaine des communications par ordinateurs, protection contre les accès non autorisés à des réseaux, service de cryptage dans le domaine des communications par ordinateurs, chiffrement de données ; services de validation de signature électronique ; sécurisation informatique de la banque en ligne.