Marque expirée - Marque en non vigueur
LA BANQUE EN CLAIR DE A à Z
Numéro de dépôt :
3591149
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2018
Présentation de la marque LA BANQUE EN CLAIR DE A à Z
Déposée le 28 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) CREDIT DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BANQUE EN CLAIR DE A à Z »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BANQUE EN CLAIR DE A à Z est expirée depuis le 28 juillet 2018.
CREDIT DU NORD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36