ETOILE SELECTION DEVELOPPEMENT DURABLE
Présentation de la marque ETOILE SELECTION DEVELOPPEMENT DURABLE
Déposée le 20 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CREDIT DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETOILE SELECTION DEVELOPPEMENT DURABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ETOILE SELECTION DEVELOPPEMENT DURABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETOILE SELECTION DEVELOPPEMENT DURABLE est expirée depuis le 20 novembre 2021.
CREDIT DU NORD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2011 n°2484479 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-17