ETOILE PEA DECEMBRE 2001
Présentation de la marque ETOILE PEA DECEMBRE 2001
Déposée le 18 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CREDIT DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ETOILE PEA DECEMBRE 2001 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ETOILE PEA DECEMBRE 2001 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE PEA DECEMBRE 2001 est expirée depuis le 18 septembre 2008.
CREDIT DU NORD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43