BANQUE DE L'ENTREPRISE GROUPE CEPME
Présentation de la marque BANQUE DE L'ENTREPRISE GROUPE CEPME
Déposée le 24 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) CREDIT D'EQUIPEMENT DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANQUE DE L'ENTREPRISE GROUPE CEPME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BANQUE DE L'ENTREPRISE GROUPE CEPME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521755.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE DE L'ENTREPRISE GROUPE CEPME est expirée depuis le 24 mai 2004.
CREDIT D'EQUIPEMENT DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27