SOLASOL

CREDIT COOPERATIF, (Société anonyme coopérative à capital variable)

Présentation de la marque SOLASOL

Déposée le 30 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) CREDIT COOPERATIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT COOPERATIF domicilié(e) Parc de La Défense, 33, rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 974 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque SOLASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLASOL est expirée depuis le 30 juin 2013.

CREDIT COOPERATIF a également déposé les autres marques suivantes : SCOOPY , CREDIT COOPERATIF , CAT AGIR POUR LE CCFD , Mon Crédit Coopératif.coop , PRET POUR L ECONOMIE SOCIALE , LIVRET COOPERATION POUR MA REGION , OBJECTIF ASSOCIATIONS , RAYON PRO , CAT AGIR POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES , AGIR 18/28