SOYA
Présentation de la marque SOYA
Déposée le 16 février 2005 par la société CREDIT COOPERATIF Société coopérative anonyme de banque populaire à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYA est expirée depuis le 16 février 2015.
CREDIT COOPERATIF Société coopérative anonyme de banque populaire à capital variable a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12