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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Crédit Commercial du Sud-Ouest
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TROIS 16
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS 16
Crédit Commercial du Sud-Ouest (SA)

Numéro de dépôt :
3060176
Date de dépôt :
13/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2010

Présentation de la marque TROIS 16

Déposée le 13 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) Crédit Commercial du Sud-Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROIS 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Crédit Commercial du Sud-Ouest domicilié(e) 17, allée James Watt, 33700 MÉRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 836 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CREDIT COMMERCIAL DU SUD-OUEST - France.

La marque TROIS 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS 16 est expirée depuis le 13 octobre 2010.

Crédit Commercial du Sud-Ouest a également déposé les autres marques suivantes : GENIO , PRÊTS MESURÉS , Prêt 3D Pro , Vivopro , SECURIS-Professionnels , CAP-TRANS , SECURIS - Moyens de paiements , CAP-FAX , CAP-VISIO , PELLETIER CCSO


Crédit Commercial du Sud-Ouest (SA) - 17, allée James Watt, 33700 MÉRIGNAC - France - SIREN 342836665


CREDIT COMMERCIAL DU SUD-OUEST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Mise sur le marché d'un produit bancaire (placement sous forme de compte à terme) par communication externe (mailings, presse, affichage, radio et tout type de support de communication utile à sa divulgation. Placement sous forme de compte à terme destiné à tout souscripteur et dont la gestion correspond à la classification "obligations et autres titres de créances français" informations et instructions bancaires par utilisation de tous supports téléphoniques et télématiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.