Plan CCSO +
Présentation de la marque Plan CCSO +
Déposée le 12 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) CREDIT COMMERCIAL DU SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Plan CCSO + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Plan CCSO + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plan CCSO + est expirée depuis le 12 octobre 2021.
CREDIT COMMERCIAL DU SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 10 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653685 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-10