Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCSO-PELLETIER
CREDIT COMMERCIAL DU SUD OUEST, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3855602
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/08/2021
CCSO-PELLETIER de CREDIT COMMERCIAL DU SUD OUEST

Présentation de la marque CCSO-PELLETIER

Déposée le 31 août 2011 par la Société Anonyme (SA) CREDIT COMMERCIAL DU SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CCSO-PELLETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT COMMERCIAL DU SUD OUEST domicilié(e) 17, allée James Watt, Parc Chemin Long - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 836 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FEDIT-LORIOT domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CCSO-PELLETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCSO-PELLETIER est expirée depuis le 31 août 2021.

CREDIT COMMERCIAL DU SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : GENIO , PRÊTS MESURÉS , Prêt 3D Pro , Vivopro , SECURIS-Professionnels , CAP-TRANS , SECURIS - Moyens de paiements , CAP-FAX , CAP-VISIO , PELLETIER CCSO


CREDIT COMMERCIAL DU SUD OUEST, Société anonyme - 17, allée James Watt, Parc Chemin Long - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 342836665


CABINET FEDIT-LORIOT - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 10 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653685 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-10

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Imprimés ; journaux et périodiques, prospectus ; brochures ; calendriers ; livres ; chèques ; chèques de voyage ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyances ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banque, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).