Atout Pro CCSO
Présentation de la marque Atout Pro CCSO
Déposée le 13 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) CREDIT COMMERCIAL DU SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Atout Pro CCSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Atout Pro CCSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atout Pro CCSO est expirée depuis le 13 novembre 2022.
CREDIT COMMERCIAL DU SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Inscription le 11 mars 2013 - Retrait partiel n°596375 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11
Inscription le 10 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653685 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-10