Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUANTS
Numéro de dépôt :
1651189
Date de dépôt :
21/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2001
Présentation de la marque QUANTS
Déposée le 21 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUANTS est expirée depuis le 21 mars 2001.
CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34