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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE
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HOTELIERE HAUSSMANN SA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOTELIERE HAUSSMANN SA
CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93472102
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2013

Présentation de la marque HOTELIERE HAUSSMANN SA

Déposée le 14 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOTELIERE HAUSSMANN SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE domicilié(e) 103 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2233588) - 75008 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2233588) - 75008 - France.

La marque HOTELIERE HAUSSMANN SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOTELIERE HAUSSMANN SA est expirée depuis le 14 juin 2013.

CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIDEOEXPORT CCF , PACK MULTIMONNAIES , FINANTIEL , L'ARGENT DEMANDE DE L'INTELLIGENCE , VIDEOBANQUE , METTEZ LE CCF DANS VOTRE POCHE , AP ACTI-PLANS , ELYSEES PLUS , REPLIQUE , FRANPLUS


CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE, Société anonyme - 103 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2233588) - 75008 - France


S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2233588) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 14 septembre 2005 - Changement de dénomination n°418001 - Publication au BOPI 2005-09-14

Inscription le 14 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418002 - Publication au BOPI 2005-09-14

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2002 n°2233588 - Publication au BOPI 2002-12-17

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Gestion des affaires commerciales: administration commerciale; conseils, informations ou renseignements d'affaires.Affaires financières; affaires immobilières; expertise immobilière; gérance d'immeuble; agences immobilières.Services hôteliers

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.