Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELYSEES A
CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1636060
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2010

Présentation de la marque ELYSEES A

Déposée le 28 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELYSEES A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE domicilié(e) 103, avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris (dossier no 2187439) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES domicilié(e) (dossier no 2187439) - France.

La marque ELYSEES A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELYSEES A est expirée depuis le 28 décembre 2010.

CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VIDEOEXPORT CCF , PACK MULTIMONNAIES , FINANTIEL , L'ARGENT DEMANDE DE L'INTELLIGENCE , VIDEOBANQUE , METTEZ LE CCF DANS VOTRE POCHE , AP ACTI-PLANS , ELYSEES PLUS , REPLIQUE , FRANPLUS


CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE (société anonyme) - 103, avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris (dossier no 2187439) - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES - (dossier no 2187439) - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2000 n°2187439 - Publication au BOPI 2000-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Fonds communs de placement