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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREDIT CHIMIQUE
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MONCEAU PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONCEAU PATRIMOINE
CREDIT CHIMIQUE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1616086
Date de dépôt :
25/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/1999

Présentation de la marque MONCEAU PATRIMOINE

Déposée le 25 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CREDIT CHIMIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONCEAU PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT CHIMIQUE domicilié(e) 20, rue Treilhard, 75008 PARIS - France.

La marque MONCEAU PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONCEAU PATRIMOINE est expirée depuis le 25 septembre 1999.

CREDIT CHIMIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CREDIT CHIMIQUE CREDIT CHIMIQUE CREDIT , CC FONCIERE SELECTION SICAV , FIF FRANCE INSTRUMENTS FINANCIERS , CC FINANCIERE-MONCEAU , CREDIT CHIMIQUE , SYSTEME ORBE SYSTEME D'OPTIMISATION DES RELATIONS BANQUES ENTREPRISES


CREDIT CHIMIQUE Société anonyme - 20, rue Treilhard, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 2 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64691 - Publication au BOPI 1992-07-02

Inscription le 2 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64690 - Publication au BOPI 1992-07-02

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