Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trophée des Communes et de la Vie locale
Crédit Agricole, Société Coopérative à capital et personnels variables dont le siège est à

Numéro de dépôt :
3189278
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2012
Trophée des Communes et de la Vie locale de Crédit Agricole

Présentation de la marque Trophée des Communes et de la Vie locale

Déposée le 14 octobre 2002 par la société Crédit Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Trophée des Communes et de la Vie locale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la société Crédit Agricole domicilié(e) La Croix Tual,22440 Ploufragan - 22440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 456 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier COQUIO, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DES COTES D'ARMOR domicilié(e) La Croix Tual -PLOUFRAGAN,22098 SAINT BRIEUC CEDEX 9 - 22098 - France.

La marque Trophée des Communes et de la Vie locale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189278.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trophée des Communes et de la Vie locale est expirée depuis le 14 octobre 2012.

Crédit Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CE QUE VOUS AIMEZ FAIRE AUJOURD'HUI VOUS AIMEREZ LE FAIRE DEMAIN , DES CONSEILLERS COMME VOUS N'EN TROUVEREZ PAS AILLEURS , l'alliance pour réussir , le Crédit Agricole présente le Cinéma des Enfants , L'AVANCÉE , Liberté, égalité, permibilité , KORRIGAN Gamme de produits bancaires , LES PLACEMENTS FINANCIERS DU CREDIT AGRICOLE : RIEN NE SE PERD, TOUT SE TRANSFORME , CREDIT AGRICOLE BON SENS ET IMAGINATION , CREDIT AGRICOLE LE BON SENS DE L'IMAGINATION


Crédit Agricole, Société Coopérative à capital et personnels variables dont le siège est à - La Croix Tual,22440 Ploufragan - 22440 - France - SIREN 777456179


Olivier COQUIO, CREDIT AGRICOLE MUTUEL DES COTES D'ARMOR - La Croix Tual -PLOUFRAGAN,22098 SAINT BRIEUC CEDEX 9 - 22098 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Organisation de concours ouvert aux communes. Communautés de communes, groupements de communes, districts et associations. Produits de l'imprimerie à savoir : documents publicitaires et promotionnels réaliser pour annoncer et faire connaître le concours. Supports imprimés concernant ce concours

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.