LE TREFLE VERT
Présentation de la marque LE TREFLE VERT
Déposée le 22 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TREFLE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE TREFLE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TREFLE VERT est expirée depuis le 22 mars 2020.
CREDIT AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2160983 - Publication au BOPI 2000-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Inscription le 29 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350695 - Publication au BOPI 2002-07-29
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2009 n°2422598 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09