Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTVERT
Crédit Agricole

Numéro de dépôt :
3052304
Date de dépôt :
13/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2010
CTVERT de Crédit Agricole

Présentation de la marque CTVERT

Déposée le 13 septembre 2000 par Crédit Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est Crédit Agricole, domicilié(e) Société Coopérative à capital et personnels variables, dont le siège est à La Croix Tual - Ploufragan, 22098 SAINT BRIEUC cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etienne BERNARD - France.

La marque CTVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052304.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTVERT est expirée depuis le 13 septembre 2010.

Crédit Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CE QUE VOUS AIMEZ FAIRE AUJOURD'HUI VOUS AIMEREZ LE FAIRE DEMAIN , DES CONSEILLERS COMME VOUS N'EN TROUVEREZ PAS AILLEURS , l'alliance pour réussir , le Crédit Agricole présente le Cinéma des Enfants , L'AVANCÉE , Liberté, égalité, permibilité , KORRIGAN Gamme de produits bancaires , LES PLACEMENTS FINANCIERS DU CREDIT AGRICOLE : RIEN NE SE PERD, TOUT SE TRANSFORME , CREDIT AGRICOLE BON SENS ET IMAGINATION , CREDIT AGRICOLE LE BON SENS DE L'IMAGINATION


Crédit Agricole - Société Coopérative à capital et personnels variables, dont le siège est à La Croix Tual - Ploufragan, 22098 SAINT BRIEUC cedex 9 - France


Etienne BERNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.