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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE
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ACCORD BANQUE COMMERCANTS. AU CREDIT AGRICOLE, NOUS SCELLONS NOS ENGAGEMENTS, COMME UN PARTENAIRE, AVEC AUTHENTICITE. C'EST NOTRE 6e SENS.
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACCORD BANQUE COMMERCANTS. AU CREDIT AGRICOLE, NOUS SCELLONS NOS ENGAGEMENTS, COMME UN PARTENAIRE, AVEC AUTHENTICITE. C'EST NOTRE 6e SENS.
CREDIT AGRICOLE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1520935
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2019
ACCORD BANQUE COMMERCANTS. AU CREDIT AGRICOLE, NOUS SCELLONS NOS ENGAGEMENTS, COMME UN PARTENAIRE, AVEC AUTHENTICITE. C\'EST NOTRE 6e SENS. de CREDIT AGRICOLE

Présentation de la marque ACCORD BANQUE COMMERCANTS. AU CREDIT AGRICOLE, NOUS SCELLONS NOS ENGAGEMENTS, COMME UN PARTENAIRE, AVEC AUTHENTICITE. C'EST NOTRE 6e SENS.

Déposée le 24 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCORD BANQUE COMMERCANTS. AU CREDIT AGRICOLE, NOUS SCELLONS NOS ENGAGEMENTS, COMME UN PARTENAIRE, AVEC AUTHENTICITE. C'EST NOTRE 6e SENS. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE domicilié(e) 91/93 boulevard Pasteur,75015 PARIS (dossier no 2395101) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 608 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2395101) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCORD BANQUE COMMERCANTS. AU CREDIT AGRICOLE, NOUS SCELLONS NOS ENGAGEMENTS, COMME UN PARTENAIRE, AVEC AUTHENTICITE. C'EST NOTRE 6e SENS. est expirée depuis le 24 mars 2019.

CREDIT AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : CE QUE VOUS AIMEZ FAIRE AUJOURD'HUI VOUS AIMEREZ LE FAIRE DEMAIN , DES CONSEILLERS COMME VOUS N'EN TROUVEREZ PAS AILLEURS , l'alliance pour réussir , le Crédit Agricole présente le Cinéma des Enfants , L'AVANCÉE , Liberté, égalité, permibilité , KORRIGAN Gamme de produits bancaires , LES PLACEMENTS FINANCIERS DU CREDIT AGRICOLE : RIEN NE SE PERD, TOUT SE TRANSFORME , CREDIT AGRICOLE BON SENS ET IMAGINATION , CREDIT AGRICOLE LE BON SENS DE L'IMAGINATION


CREDIT AGRICOLE S.A. société anonyme - 91/93 boulevard Pasteur,75015 PARIS (dossier no 2395101) - 75015 - France - SIREN 784608416


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2395101) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2009 n°2395101 - Publication au BOPI 2009-01-20

Renouvellement avec limitation le 20 janvier 2009 n°2133788 - Publication au BOPI 2009-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 29 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350695 - Publication au BOPI 2002-07-29

Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie. Publicité et affaires commerciales. Assurances et finances.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.