Déposée le 22 mai 2003 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CREDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IPSO PROGICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CREDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES domicilié(e) 48 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 320 408 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque IPSO PROGICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229096.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CREDIT AGRICOLE TECHNOLOGIES, Groupement d'Intérêt Economique - 48 rue La Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 521320408
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26
Inscription le 25 mars 2004 - Rejet partiel n°389466 - Publication au BOPI 2004-03-25
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595059 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2013 n°2524791 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-19
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration, installation, maintenance, mise à jour des logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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