Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEXI PORC
CREDIT AGRICOLE SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES

Numéro de dépôt :
99816134
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2009

Présentation de la marque FLEXI PORC

Déposée le 28 septembre 1999 par CREDIT AGRICOLE SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEXI PORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est CREDIT AGRICOLE SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES, domicilié(e) Dont le siège est à La Croix Tual, PLOUFRAGAN, 22098 SAINT BRIEUC CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etienne BERNARD CREDIT AGRICOLE MUTUEL DES COTES D'ARMOR - France.

La marque FLEXI PORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXI PORC est expirée depuis le 28 septembre 2009.

CREDIT AGRICOLE SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES a également déposé les autres marques suivantes : OUESTCOMMERCE , SA ARMOR INVESTISSEMENT , SA ARMOR DEVELOPPEMENT , NET BRETON


CREDIT AGRICOLE SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES - Dont le siège est à La Croix Tual, PLOUFRAGAN, 22098 SAINT BRIEUC CEDEX 9 - France


Etienne BERNARD CREDIT AGRICOLE MUTUEL DES COTES D'ARMOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Produits chimiques destinés à l'industrie aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres, compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture à savoir : services d'information et de conseil technique en agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.