Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSOR 47
CREDIT AGRICOLE (Société Civile de personnes à personnes et capital variable) Caisse Régionale du Crédit Agricole

Numéro de dépôt :
1612674
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
17/06/1998
ESSOR 47 de CREDIT AGRICOLE (Société Civile de personnes à personnes et capital variable) Caisse Régionale du Crédit Agricole

Présentation de la marque ESSOR 47

Déposée le 17 juin 1988 par CREDIT AGRICOLE (Société Civile de personnes à personnes et capital variable) Caisse Régionale du Crédit Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « ESSOR 47 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CREDIT AGRICOLE (Société Civile de personnes à personnes et capital variable) Caisse Régionale du Crédit Agricole, domicilié(e) Route d'Auch - BOE BP 249, 47006 AGEN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoinette DUFOURCQ - France.

La marque ESSOR 47 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612674.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSOR 47 est expirée depuis le 17 juin 1998.


CREDIT AGRICOLE (Société Civile de personnes à personnes et capital variable) Caisse Régionale du Crédit Agricole - Route d'Auch - BOE BP 249, 47006 AGEN CEDEX - France


Antoinette DUFOURCQ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Banque, distribution de crédit aux collectivités publiques, gérance de portefeuille