PEPVERT
Présentation de la marque PEPVERT
Déposée le 27 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEPVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PEPVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEPVERT arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.
CREDIT AGRICOLE SA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350695 - Publication au BOPI 2002-07-29
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1999 n°2148710 - Publication au BOPI 1999-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404782 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-16
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2019 n°2722084 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-26