Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les demoiselles de Clairefontaine
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3921698
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/05/2022
Les demoiselles de Clairefontaine de CREDIT AGRICOLE SA

Présentation de la marque Les demoiselles de Clairefontaine

Déposée le 23 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les demoiselles de Clairefontaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CREDIT AGRICOLE SA domicilié(e) 91-93 boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 608 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., M. Lionel LAPEYRE domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Les demoiselles de Clairefontaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les demoiselles de Clairefontaine est expirée depuis le 23 mai 2022.

CREDIT AGRICOLE SA a également déposé les autres marques suivantes : REGAIN , PIERRINVEST Union pour l'investissement immobilier , UNIMODIA , CARRE MAUVE , TOUT EN UN CLES EN MAINS , MOZAÏC 18/25 7 ANS DE PRIVILEGES , PLAN VERT AVENIR , PLAN RETRAITE VERTE , PLAN D'EPARGNE RETRAITE POPULAIRE DU CREDIT AGRICOLE , CA CREDIT AGRICOLE ALTERNATIVE INVESTMENT PRODUCTS GROUP


CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme - 91-93 boulevard Pasteur - 75015 - PARIS - France - SIREN 784608416


SODEMA CONSEILS S.A., M. Lionel LAPEYRE - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Cartes magnétiques ;

Publicité et affaires commerciales, à savoir : gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseil, information et renseignements d'affaires, mise à jour de documentation publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques ;

Services d'assurances et services financiers. Tous services bancaires et notamment services de carte bancaire, de carte de retrait, de carte de certification de chèques, de carte de paiement, de carte de crédit, de carte accréditive destinée aux clients des réseaux non bancaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par réseau de fibres optiques ;

Education et divertissement.